top of page

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 20 novembre 2026

​

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les utilisateurs du site www.alpagebymarionfrancois.com sont informés des éléments suivants.

​

ARTICLE 1 – ÉDITION DU SITE

Le présent site internet est édité par :

Alpage by Marion François
Marion François – Entrepreneure individuelle (EI)
Adresse : 385 chemin de Serrières, 38460 Trept, France
Adresse e-mail : alpagecouture@gmail.com
Numéro SIREN : 851 006 452
Immatriculation au Registre national des entreprises (RNE) depuis le 21 mai 2019.

L'entreprise bénéficie du régime de la franchise en base de TVA, conformément à l'article 293 B du Code général des impôts.

Directrice de la publication : Marion François.

​

ARTICLE 2 – HÉBERGEMENT DU SITE

Le site www.alpagebymarionfrancois.com est hébergé par :

Wix Online Platforms Limited
1 Grant's Row
Dublin 2, D02HX96
Irlande

Site internet : https://www.wix.com

Téléphone de l'hébergeur : +1 415-639-9034

​

ARTICLE 3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments présents sur le site Alpage by Marion François, notamment les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, logos, visuels et contenus, est protégé par les dispositions applicables du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation préalable et écrite, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

Les créations textiles, photographies et contenus originaux présentés sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

 

ARTICLE 4 – RESPONSABILITÉ

Alpage by Marion François s'efforce de fournir sur son site des informations exactes et régulièrement mises à jour.

Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Les informations publiées peuvent être modifiées à tout moment.

Alpage by Marion François ne saurait être tenue responsable des interruptions ou dysfonctionnements du site qui ne lui seraient pas imputables, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

 

ARTICLE 5 – DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française applicable.

Les informations relatives à la collecte, à l'utilisation, à la conservation et à la protection des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de confidentialité, accessible sur le site.

Pour toute question relative à vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :

alpagecouture@gmail.com

 

ARTICLE 6 – COOKIES

Le site utilise des cookies et des technologies similaires afin d'assurer son bon fonctionnement et, sous réserve du consentement requis, de mesurer certaines interactions et performances publicitaires.

La gestion du consentement aux cookies est assurée par la plateforme Usercentrics.

Les visiteurs peuvent accepter, refuser ou personnaliser les cookies soumis à consentement et modifier leurs préférences ultérieurement depuis les paramètres de confidentialité accessibles sur le site.

Pour davantage d'informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

 

ARTICLE 7 – LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.

Alpage by Marion François n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou de leurs pratiques, sauf dans les cas prévus par la loi.

 

ARTICLE 8 – DROIT APPLICABLE

Le présent site est soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables, notamment en matière de protection des consommateurs.

Pour toute question concernant le site ou son fonctionnement, vous pouvez contacter :

Alpage by Marion François
Marion François – Entrepreneure individuelle
385 chemin de Serrières
38460 Trept – France

E-mail : alpagecouture@gmail.com

bottom of page